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COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES DU SECTEUR OUEST

Buyer: Nîmes Métropole

Published
17 November 2025
Place of performance
FRJ12
Procedure
Open procedure
Lots
1
Notice number
00759549-2025
Reference
8c3decbd-2021-475f-8c47-9b225e598f05
Official source
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CPV codes

Description

La présente consultation concerne la collecte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables du secteur ouest de l’agglomération de Nîmes Métropole. Les communes concernées sont les suivantes : Bernis, Caissargues, Caveirac, Clarensac, Langlade, Marguerittes, Milhaud, Saint-Côme-et-Maruéjols et Saint-Dionizy. Le marché comprend la collecte proprement dite et le transport des déchets collectés jusqu’à leurs lieux de traitement. Ce sont les mêmes véhicules de collecte qui transportent jusqu’au lieu de traitement en fin de tournée. Il n’y a pas de regroupement sur un quai de transfert. Il est composé : - De prestations récurrentes à prix global et forfaitaire ; - De prestations ponctuelles faisant l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Ces prestations s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. C’est donc un marché à prix mixtes. En applic…

Award criteria

Awards

Awarded toAmountDate
OCEAN SAS €9,946,766

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