Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures (4 lots)
Buyer: Conseil départemental du Val d'Oise
- Published
- 22 February 2024
- Procedure
- open
- Lots
- 4
- Notice number
- 00110336-2024
- Reference
- af0fc292-c5af-4d89-bddc-2e048b223580
- Official source
- Official source
CPV codes
- 45421000Trabajos de ebanistería
Description
La présente consultation a pour objet l'Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures (4 lots), chaque lot comporte une clause d'insertion par l'activité économique. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 875 000 ? HT. Le marché est composé de 4 lots géographiques : ?Lot 1 : Zone Sud du Département ?Lot 2 : Zone Ouest du Département ?Lot 3 : Zone Nord et Centre du Département ?Lot 4 : Zone Est du Département Aucune négociation n'a eu lieu dans le cadre de la présente procédure.
Frequently asked questions
- Who is the buyer of this tender?
- The contracting authority is Conseil départemental du Val d'Oise (European Union).
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