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Awarded European Union WorksFramework agreement

24MC0374AOO Travaux et entretien sur les cours d'eau sur le territoire de Toulouse Métropole et Ville de Toulouse - Années 2025 à 2029

Buyer: Toulouse Métropole

Published
29 July 2025
Estimated value
€20,000,000
Procedure
Open procedure
Lots
1
Notice number
00495517-2025
Reference
c6ba0aff-750b-4fb4-838b-a726a1d665c9
Official source
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CPV codes

Description

La consultation lancée est un groupement de commandes. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum annuel pour TOULOUSE METROPOLE est de 1 000 000,00 euro(s) HT pour la partie à bons de commande et de 3 000 000,00 euro(s) HT pour les marchés subséquents. Le montant maximum annuel pour COMMUNE DE TOULOUSE est de 500 000,00 euro(s) HT pour la partie à bons de commande et de 500 000,00 euro(s) HT pour les marchés subséquents. L'estimation annuelle de dépense pour les deux entités est de 1 600 000,00 euro(s) HT. Les travaux concernés par le présent accord cadre comprennent l'ensemble des fournitures, transports, évacuations et mises en oeuvre nécessaires à la complète réalisation des différentes catégories et nature de travaux suivants : Entretien programmé de la ripisylve : - Travaux forestiers (débroussaillage, abattage, démontage, débardage...) - Travaux de traitement d'embâcles Interventions en lit mineur : - Travaux de traitement d'atterrissements (débroussaillage, dévégé…

Award criteria

Awards

Awarded toAmountDate
NAUDIN ET FILS - TITULAIRE 3 €863,425
Groupement ACTIFOREST/TERELIAN - TITULAIRE 2 €854,154
PHILIP FRERES - TITULAIRE 1 €634,104

Official publications

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Frequently asked questions

What is the estimated value of this tender?
The estimated value published by the buyer is €20,000,000.
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